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Le Barcares

© 2019 bye Marraro Marie 

             LDG FRANCE

      REGLEMENT INTERIEUR

 VIDE GRENIERS / BROCANTE 

    LDG SUD

 

 

 

Article 1 :

Le Vide greniers/Brocante est ouvert aux particuliers et aux professionnels. Les participants devront retourner à l’adresse indiquée ou au permanences :

 

  • La demande d’inscription dûment remplie.

 

  • Une photocopie de la carte d’identité (recto-verso) pour les particuliers.

  • Une photocopie de la carte trois volets pour les professionnels.

  • Le paiement correspondant à la réservation.

 

Article 2 :

La réservation minimale doit être de 4 mètres pour une voiture et 6 mètres pour un camion.

 

Article 3 :

Le règlement des réservations se fera en espècesou  par chèquelibellé à l’ordre de SARL LES DEUX GRENIERS . Ce chèque sera retiré après le vide grenier/brocante.

 

Article 4 :

Les exposant s’engagent à respecter le numéro de place attribué le jour du vide grenier /brocante, ainsi que les limites, marqués au sol de celui –ci.

 

Article 5 :

Les enfants exposants devront en permanenceêtre en présence d’une personne majeure et resteront sous son entière responsabilité.

 

Article 6 :

L’absence de l’exposant (pour quelque raison que ce soit) ainsi que les mauvaises conditions météorologiques (vent, pluie, grêle, neige, froid, etc...) ne donneront droit à aucun remboursement du droit de place.

 

Article 7 :

Les inscriptions avec demande de placement particulier sont prises en compte uniquement pour les inscrits avec un numéro , priorité étant réservée aux handicapé.

 

Article 8 :

L’entrée du vide greniers/brocante est interdite avant 5h00. L’installation des stands devra se faire de 5h00 à 8h00. Passé ce délai, plus aucun véhicule ne

sera autorisé à se déplacer dans l’enceinte du vide greniers/brocante. Tout emplacement réservé et non occupé à 8h00 sera considéré comme libre.

 

    Article 9 :

Tous les emplacements devront être tenus dans un parfait état de propreté. Il est expressément interdit de jeter à même le sol des papiers, cartons ou quelque objet que ce soit. L’organisation fournit des sacs poubelle pour les détritus, aucun écart ne sera toléré.

 

Article 10:

Les chiens doivent être tenus en laisse dans l’enceinte du vide greniers/brocante.

 

Article 11 :

Les participants seront inscrits sur un registre de police rempli par les organisateurs. Le dit registre sera archivé par l’association organisatrice de cette manifestation.

 

Article 12 :

Chaque participant devra se soumettre aux éventuels contrôles des services de police ou de gendarmerie, des services fiscaux et de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes et pouvoir justifier de son identité.

 

Article 13 :

Les particuliers non inscrits au registre du commerce et des sociétés sont autorisés à participer aux ventes au déballage en vue de vendre exclusivement des objets personnels et usagés deux fois par an au plus.

 

Article 14 :

La vente d’armes de toutes catégories est interdite.

La vente d’animaux est interdite.

La vente de produits alimentaires et de boissons est interdite. Sauf pour les événements ou l’organisation donnera l’autorisation temporaire le jour de la manifestation.

 

Article 15 :

Chaque exposant s’engage à respecter les consignes de sécurité qui lui seront données par les organisateurs, les autorités ou les services de secours.

 

Article 16 :

Les organisateurs se réservent le droit d’expulser tout exposant ne respectant pas ce règlement ou gênant le bon déroulement de la manifestation.

 

Article 17 :

Les organisateurs se dégagent de toute responsabilité en cas de vol, perte ou détérioration sur les stands (objets exposés, voitures, parapluies, structures…). Les participants reconnaissent être à jour de leur assurance responsabilité civile.

 

Article 18 :

Les organisateurs se réservent le droit d’annuler la manifestation en cas de force majeure, et dans ce cas aucun paiement ne sera encaissé.

Article 19 :

              AUCUN REMBOURSEMENT NE SERA EFFECTUER POUR UNE NON PRESENCE À UN VIDE GRENIER MAINTENU, AUCUN REMBOURSEMENT NE SERA EFFECTUER PAR ACHAT SUR LE SITE INTERNET ( TICKET) SEUL LES JUSTIFICATIFS MEDICAUX ENVOYÉ AU PREALABLE POURRONT ETRE TRAITER POUR UN REMBOURSEMENT.